Déposée le 13 mai 2002 par GRAULICH FREDERICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « bioaltitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est GRAULICH FREDERICK, MAXIMILIEN, DANIEL domicilié(e) RUE DE CHAMBÉRY 11,1040 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAULICH FREDERICK, MAXIMILIEN, DANIEL domicilié(e) RUE DE CHAMBÉRY 11,1040 BRUXELLES,BELGIQUE - 01040 - France.
La marque bioaltitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioaltitude est expirée depuis le 13 mai 2012.
GRAULICH FREDERICK, MAXIMILIEN, DANIEL - RUE DE CHAMBÉRY 11,1040 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique
GRAULICH FREDERICK, MAXIMILIEN, DANIEL - RUE DE CHAMBÉRY 11,1040 BRUXELLES,BELGIQUE - 01040 - France
Inscription le 19 février 2003 - retrait partiel n°365908 - Publication au BOPI 2003-02-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Viande, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés et séchés, cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Farines et préparations faites de céréales, pain, miel, sauces (condiments) ; épices, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles, forestiers, diététiques, non à usage médical, naturels, ni préparés ni transformés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Services d'hygiène et beauté, horticulture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "bioaltitude"
