Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CORNER DES VINS
GRAU INVEST, SAS

Numéro de dépôt :
3732714
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
LE CORNER DES VINS de GRAU INVEST

Présentation de la marque LE CORNER DES VINS

Déposée le 23 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAU INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CORNER DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAU INVEST domicilié(e) 31 route de Poissy - 78810 - FEUCHEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 357 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck SINGER domicilié(e) 40 Avenue Kleber - 75116 - PARIS - France.

La marque LE CORNER DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CORNER DES VINS est expirée depuis le 23 avril 2020.

GRAU INVEST a également déposé les autres marques suivantes : Bière du Viking , LE CAVEAU DES VIGNES , L'ESPRIT DES CHAIS , THÖRGOULE , La Bière Blanche de Nacre , AIRBORNE , Viking Bier , , LA TABLE DES VIGNES , Viking Soda


GRAU INVEST, SAS - 31 route de Poissy - 78810 - FEUCHEROLLES - France - SIREN 435357819


Franck SINGER - 40 Avenue Kleber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543493 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.