Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARAVELLE
Numéro de dépôt :
16313
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1992
Présentation de la marque CARAVELLE
Déposée le 24 mai 1982 par GRATTAGLIANO REYNALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAVELLE est expirée depuis le 24 mai 1992.
GRATTAGLIANO REYNALD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50