Déposée le 2 novembre 2012 par monsieur Grattagliano kevin et madame Katz Donna
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Les Non Conformistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Les déposants sont monsieur Grattagliano kevin domicilié(e) 52 rue de jean jaures - 92270 - BOIS COLOMBES - France et madame Katz Donna domicilié(e) 1000 w island blvd, appt 2009, 33160 MIAMI, Florida - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Grattagliano kevin domicilié(e) 52 rue de jean jaures - 92270 - BOIS COLOMBES - France.
La marque Les Non Conformistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Non Conformistes est expirée depuis le 2 novembre 2022.
M. Grattagliano kevin - 52 rue de jean jaures - 92270 - BOIS COLOMBES - France
Mme Katz Donna - 1000 w island blvd, appt 2009, 33160 MIAMI, Florida - États-Unis
M. Grattagliano kevin - 52 rue de jean jaures - 92270 - BOIS COLOMBES - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Non Conformistes"
