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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRATIOT PERE & FILS
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LE ROYAL BRIARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE ROYAL BRIARD
GRATIOT PERE & FILS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1677835
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2011
LE ROYAL BRIARD de GRATIOT PERE & FILS

Présentation de la marque LE ROYAL BRIARD

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GRATIOT PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE ROYAL BRIARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRATIOT PERE & FILS domicilié(e) 122, boulevard Voltaire, 92600 ASNIERES (dossier no 2203507) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 144 333 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2203507) - France.

La marque LE ROYAL BRIARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROYAL BRIARD est expirée depuis le 9 juillet 2011.

GRATIOT PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAL BRIARD , SUZERAIN


GRATIOT PERE & FILS S.A. (société anonyme) - 122, boulevard Voltaire, 92600 ASNIERES (dossier no 2203507) - France - SIREN 582144333


NOVAMARK - (dossier no 2203507) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2203507 - Publication au BOPI 2001-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 8 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°334444 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 7 septembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°330599 - Publication au BOPI 2001-09-07

Fromages et autres produits laitiers