Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cuvée MATHYS
GRATIOT Olivier
GRATIOT Sébastien

Numéro de dépôt :
3213143
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2023
Cuvée MATHYS de GRATIOT Olivier

Présentation de la marque Cuvée MATHYS

Déposée le 26 février 2003 par GRATIOT Olivier et GRATIOT Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée MATHYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Les déposants sont GRATIOT Olivier domicilié(e) 8/10 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France et GRATIOT Sébastien domicilié(e) 8/10 Avenue F. DROUET - 02310 - CHARLY / MARNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRATIOT PILLIERE domicilié(e) 8/10 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

La marque Cuvée MATHYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée MATHYS est expirée depuis le 26 février 2023.


GRATIOT Olivier - 8/10 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France

GRATIOT Sébastien - 8/10 Avenue F. DROUET - 02310 - CHARLY / MARNE - France


GRATIOT PILLIERE - 8/10 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520917 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-02-05

Boissons alcoolisées à l'exception des bières