Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRATIOT&CIE
SAS GRATIOT GERARD, SAS

Numéro de dépôt :
4245098
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2026
GRATIOT&CIE de GRATIOT GERARD

Présentation de la marque GRATIOT&CIE

Déposée le 1 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIOT GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRATIOT&CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIOT GERARD domicilié(e) 27 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GRATIOT GERARD, M. GRATIOT REMY domicilié(e) 27 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

La marque GRATIOT&CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIOT&CIE arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

GRATIOT GERARD a également déposé les autres marques suivantes : GRATIOT , Almanach N°1 Brut , Secret d'Almanach , Almanach N°4 Millésime , Almanach N°2 Intégral , PAUL LUDOVIC , Almanach N°3 Rosé , GRATIOT DÉSIRÉ


SAS GRATIOT GERARD, SAS - 27 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


SAS GRATIOT GERARD, M. GRATIOT REMY - 27 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vins d'appellation d'origine protégée “ Champagne ”.