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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRATIEN
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GM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GM
GRATIEN, MEYER, SEYDOUX S.A.

Numéro de dépôt :
1402130
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2007
GM de GRATIEN

Présentation de la marque GM

Déposée le 7 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) GRATIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRATIEN domicilié(e) Château Gratien, 49400 SAUMUR (dossier no 2081339) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 680 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2081339) - France.

La marque GM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GM est expirée depuis le 7 avril 2007.

GRATIEN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CHATEAUX DE LA LOIRE , CUVEE FLAMME GRATIEN & MEYER


GRATIEN, MEYER, SEYDOUX S.A. - Château Gratien, 49400 SAUMUR (dossier no 2081339) - France - SIREN 665680112


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2081339) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1996 n°2081339 - Publication au BOPI 1996-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 11 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268460 - Publication au BOPI 1998-11-11

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266813 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205973 - Publication au BOPI 1996-09-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).