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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRATIEN
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CUVEE FLAMME GRATIEN & MEYER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE FLAMME GRATIEN & MEYER
GRATIEN, MEYER, SEYDOUX S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1440172
Date de dépôt :
15/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2007
CUVEE FLAMME GRATIEN & MEYER de GRATIEN

Présentation de la marque CUVEE FLAMME GRATIEN & MEYER

Déposée le 15 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GRATIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE FLAMME GRATIEN & MEYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRATIEN domicilié(e) Château Gratien, 49400 SAUMUR (dossier no 2095413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 680 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2095413) - France.

La marque CUVEE FLAMME GRATIEN & MEYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE FLAMME GRATIEN & MEYER est expirée depuis le 15 décembre 2007.

GRATIEN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CHATEAUX DE LA LOIRE , GM


GRATIEN, MEYER, SEYDOUX S.A., société anonyme - Château Gratien, 49400 SAUMUR (dossier no 2095413) - France - SIREN 665680112


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2095413) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 1997 n°2095413 - Publication au BOPI 1997-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 11 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268460 - Publication au BOPI 1998-11-11

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266813 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205973 - Publication au BOPI 1996-09-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment vins mousseax bénéficiant ou non d'une appellation d'origine.