Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO TECHNIQUE
GRATIEN MINOT

Numéro de dépôt :
3783006
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
DECO TECHNIQUE de GRATIEN MINOT

Présentation de la marque DECO TECHNIQUE

Déposée le 18 novembre 2010 par GRATIEN MINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO TECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est GRATIEN MINOT domicilié(e) 350 AV DE LA DIVISION LECLERC - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRATIEN MINOT domicilié(e) 350 AV DE LA DIVISION LECLERC - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

La marque DECO TECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO TECHNIQUE est expirée depuis le 18 novembre 2020.


GRATIEN MINOT - 350 AV DE LA DIVISION LECLERC - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


GRATIEN MINOT - 350 AV DE LA DIVISION LECLERC - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de peinture ;

Décoration intérieure.