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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER
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GRATIEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRATIEN
GRATIEN MEYER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1365691
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2026

Présentation de la marque GRATIEN

Déposée le 29 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRATIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER domicilié(e) route de Montsoreau - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 381 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque GRATIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRATIEN arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

GRATIEN MEYER a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT MEYER , (Marque figurative) , FLAMME D'OR , HENDI D'ALRAN , FESTILLANT SPARKLING , CUVEE DE MINUIT , CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER , GRATIEN & MEYER , JAZZBULLES , FESTILLANT SPARKLING


GRATIEN MEYER, Société par actions simplifiée - route de Montsoreau - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 410381206


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Renouvellement sans limitation n°2067826 - Publication au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313494 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205973 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 16 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386980 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266813 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 11 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268460 - Publication au BOPI 1998-11-11

Inscription le 16 février 2004 - Changement de dénomination n°386979 - Publication au BOPI 2004-02-16

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2016 n°2615537 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-13

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons. Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.