Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTILLANT SPARKLING
GRATIEN MEYER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3470969
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
FESTILLANT SPARKLING de GRATIEN MEYER

Présentation de la marque FESTILLANT SPARKLING

Déposée le 21 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTILLANT SPARKLING »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRATIEN MEYER domicilié(e) Route de Montsoreau,49400 SAUMUR - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 381 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Bld Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTILLANT SPARKLING est expirée depuis le 21 décembre 2016.

GRATIEN MEYER a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT MEYER , (Marque figurative) , FLAMME D'OR , HENDI D'ALRAN , CUVEE DE MINUIT , CARTE BLEUE GRATIEN & MEYER , GRATIEN & MEYER , JAZZBULLES , FESTILLANT SPARKLING , FESTILLANT


GRATIEN MEYER société par actions simplifiée - Route de Montsoreau,49400 SAUMUR - 49400 - France - SIREN 410381206


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Bld Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Vins (sans alcool).