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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRATIEN MEYER SEYDOUX
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRATIEN MEYER SEYDOUX S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1575196
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2010
Marque figurative de GRATIEN MEYER SEYDOUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GRATIEN MEYER SEYDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRATIEN MEYER SEYDOUX domicilié(e) route de Montsoreau, 49400 SAUMUR (dossier no 2153640) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 381 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2153640) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575196.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 2010.

GRATIEN MEYER SEYDOUX a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée de Minuit GRATIEN & MEYER , OPEN


GRATIEN MEYER SEYDOUX S.A., société anonyme - route de Montsoreau, 49400 SAUMUR (dossier no 2153640) - France - SIREN 410381206


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2153640) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153640 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 11 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268460 - Publication au BOPI 1998-11-11

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266813 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205973 - Publication au BOPI 1996-09-09

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.