Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMEXAT
GRATIEN Didier

Numéro de dépôt :
1616683
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
17/09/2000
IMEXAT de GRATIEN Didier

Présentation de la marque IMEXAT

Déposée le 17 septembre 1990 par GRATIEN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « IMEXAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRATIEN Didier, domicilié(e) 25 Bâtiment A, 235 Rue du Faubourg St Vincent, 45000 ORLEANS - France.

La marque IMEXAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMEXAT est expirée depuis le 17 septembre 2000.


GRATIEN Didier - 25 Bâtiment A, 235 Rue du Faubourg St Vincent, 45000 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes concervés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles dont beurre de cacahuète, sauces à salade;concerves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.