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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gratianne Bascans
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BASCANAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCANAISE
Gratianne Bascans, SAS

Numéro de dépôt :
4049431
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2023
BASCANAISE de Gratianne Bascans

Présentation de la marque BASCANAISE

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gratianne Bascans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASCANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Gratianne Bascans domicilié(e) 14 avenue Foy - 78600 - Maisons Laffitte - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 842 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gratianne Bascans, M. Jean Pascal Dupuis domicilié(e) 14 avenue Foy - 78600 - Maisons Laffitte - France.

La marque BASCANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCANAISE est expirée depuis le 23 novembre 2023.


Gratianne Bascans, SAS - 14 avenue Foy - 78600 - Maisons Laffitte - France - SIREN 539842039


Gratianne Bascans, M. Jean Pascal Dupuis - 14 avenue Foy - 78600 - Maisons Laffitte - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.