Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Ainay Board Shop
GRATALOUP David PLASSE Michaël sarl GAP
Numéro de dépôt :
96614154
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Ainay Board Shop
Déposée le 29 février 1996 par GRATALOUP David, PLASSE Michaël, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Ainay Board Shop »
Les déposants sont GRATALOUP David, domicilié(e) 2, montée du belvedere, 69300 Caluire - France, PLASSE Michaël, domicilié(e) 19, av du point du jour, 69005 LYON - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAP domicilié(e) 9, rue vaubecour, 69002 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl GAP - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRATALOUP David - 2, montée du belvedere, 69300 Caluire - France
PLASSE Michaël - 19, av du point du jour, 69005 LYON - France
sarl GAP - 9, rue vaubecour, 69002 LYON - France
sarl GAP - France
Inscription le 16 septembre 1999 - Rejet total n°284708 - Publication au BOPI 1999-09-16
Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288608 - Publication au BOPI 1999-10-28
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport: décorations pour arbres de noël Cuir et imitations de cuir, classes; peaux d'animaux; malles et valises parapluies et cannes; fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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