Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ainay Board Shop
GRATALOUP David
PLASSE Michaël
sarl GAP

Numéro de dépôt :
96614154
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Ainay Board Shop

Déposée le 29 février 1996 par GRATALOUP David, PLASSE Michaël, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ainay Board Shop »

Les déposants sont GRATALOUP David, domicilié(e) 2, montée du belvedere, 69300 Caluire - France, PLASSE Michaël, domicilié(e) 19, av du point du jour, 69005 LYON - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAP domicilié(e) 9, rue vaubecour, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl GAP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

GRATALOUP David a également déposé les autres marques suivantes : HEXAGONE SKATEBOARDS , SIXTY NINE


GRATALOUP David - 2, montée du belvedere, 69300 Caluire - France

PLASSE Michaël - 19, av du point du jour, 69005 LYON - France

sarl GAP - 9, rue vaubecour, 69002 LYON - France


sarl GAP - France


Inscription le 16 septembre 1999 - Rejet total n°284708 - Publication au BOPI 1999-09-16

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288608 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport: décorations pour arbres de noël Cuir et imitations de cuir, classes; peaux d'animaux; malles et valises parapluies et cannes; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].