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Marques déposées par madame GRATACAP Elisabeth
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A LA BONNE RENOMMEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA BONNE RENOMMEE
Madame GRATACAP Elisabeth

Numéro de dépôt :
1583958
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2000
A LA BONNE RENOMMEE de GRATACAP Elisabeth

Présentation de la marque A LA BONNE RENOMMEE

Déposée le 29 mars 1990 par madame GRATACAP Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA BONNE RENOMMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GRATACAP Elisabeth domicilié(e) 3, rue Richer, 75009 PARISMadame LEGRAND Catherine,119 Quai Galliéni, 94000 CHAMOIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard VANCHET - France.

La marque A LA BONNE RENOMMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA BONNE RENOMMEE est expirée depuis le 29 mars 2000.

GRATACAP Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : PATCHWORLD


Madame GRATACAP Elisabeth - 3, rue Richer, 75009 PARISMadame LEGRAND Catherine,119 Quai Galliéni, 94000 CHAMOIGNY SUR MARNE - France


Maître Gérard VANCHET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56369 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 13 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51496 - Publication au BOPI 1991-02-13

Vêtements homme, femme, enfant.Chapelleries. Tout objet textile de décoration intérieure

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.