Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.M TOUT TERRAIN
M. GRASSOT Christophe

Numéro de dépôt :
3986015
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2023
G.M TOUT TERRAIN de GRASSOT Christophe

Présentation de la marque G.M TOUT TERRAIN

Déposée le 26 février 2013 par monsieur GRASSOT Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « G.M TOUT TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur GRASSOT Christophe domicilié(e) 6 rue du sous roulle - 28100 - DREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASSOT Christophe domicilié(e) 6 rue du sous roulle - 28100 - DREUX - France.

La marque G.M TOUT TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.M TOUT TERRAIN est expirée depuis le 26 février 2023.


M. GRASSOT Christophe - 6 rue du sous roulle - 28100 - DREUX - France


M. GRASSOT Christophe - 6 rue du sous roulle - 28100 - DREUX - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.