Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alzata Editions
GRASSO Louis

Numéro de dépôt :
3181057
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
29/08/2012
Alzata Editions de GRASSO Louis

Présentation de la marque Alzata Editions

Déposée le 29 août 2002 par GRASSO Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Alzata Editions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est GRASSO Louis domicilié(e) 2 Bis, Rue Vendôme, "Agissant au nom et pour le compte de la société "ALZATA Editions" en formation.,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRASSO Louis ALZATA Editions domicilié(e) 2 Bis, Rue Vendôme,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque Alzata Editions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alzata Editions est expirée depuis le 29 août 2012.


GRASSO Louis - 2 Bis, Rue Vendôme, "Agissant au nom et pour le compte de la société "ALZATA Editions" en formation.,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Monsieur GRASSO Louis ALZATA Editions - 2 Bis, Rue Vendôme,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407350 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Papier, cartons. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publication et prêt de reliures et périodiques. Organisation et conduite de congrès, colloques de réunions et conférences. Publication électroniques de livres et périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.