Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOISIRS A LA CARTE
Numéro de dépôt :
1012789
Date de dépôt :
29/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LOISIRS A LA CARTE
Déposée le 29 mars 1977 par GRASSIAN-CLERVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LOISIRS A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LOISIRS A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°110433 - Publication au BOPI 1977-021