Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Santon
GRASSI Catherine

Numéro de dépôt :
4005708
Date de dépôt :
18/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/05/2023
Côté Santon de GRASSI Catherine

Présentation de la marque Côté Santon

Déposée le 18 mai 2013 par la société GRASSI Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Côté Santon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la société GRASSI Catherine domicilié(e) 152 Chemin de Château-Gombert - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 477 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Côté Santon, Mme Grassi Catherine domicilié(e) 152 Chemin de Château-Gombert - 13013 - MARSEILLE - France.

La marque Côté Santon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Santon est expirée depuis le 18 mai 2023.


GRASSI Catherine - 152 Chemin de Château-Gombert - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 325477933


Côté Santon, Mme Grassi Catherine - 152 Chemin de Château-Gombert - 13013 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.