Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALYS
GRASSET Michel

Numéro de dépôt :
95564819
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque VITALYS

Déposée le 10 mars 1995 par la société GRASSET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « VITALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société GRASSET Michel domicilié(e) 3 bis rue des Cap-Horniers, 44420 PIRIAC-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 283 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel GRASSET - France.

La marque VITALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALYS est expirée depuis le 10 mars 2005.


GRASSET Michel - 3 bis rue des Cap-Horniers, 44420 PIRIAC-SUR-MER - France - SIREN 348283805


Monsieur Michel GRASSET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Tables, sièges, fauteuils (à l'exception des fauteuils roulant) et lits en bois, métal, ou autre matériau, destinés à la rééducation en milieu médical et para-médical; au milieu scolaire, et à tout utilisateur particulier à son domicile.Matériel de remise en condition physique en milieu sportif

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].