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Marques déposées par GRASSET Emmanuel
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MAISONS CASTELAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS CASTELAINE
GRASSET Emmanuel

Numéro de dépôt :
1038816
Date de dépôt :
30/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib Tarascon S/Rhone

Présentation de la marque MAISONS CASTELAINE

Déposée le 30 septembre 1977 par GRASSET Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Tarascon S/Rhone), la marque française « MAISONS CASTELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRASSET Emmanuel, domicilié(e) C/O BATI-SOLEIL, Zone industrielle, 13160 - CHATEAURENARD - France.

La marque MAISONS CASTELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MAISONS CASTELAINE est expirée depuis le 30 septembre 1987.

GRASSET Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : CLOSCOUVERT


GRASSET Emmanuel - C/O BATI-SOLEIL, Zone industrielle, 13160 - CHATEAURENARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Maisons Individuelles industrialisées.