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Marques déposées par GRASSET Emmanuel
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CLOSCOUVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSCOUVERT
GRASSET Emmanuel

Numéro de dépôt :
1036934
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Tarascon S/Rhone

Présentation de la marque CLOSCOUVERT

Déposée le 13 décembre 1977 par GRASSET Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Tarascon S/Rhone), la marque française « CLOSCOUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRASSET Emmanuel, domicilié(e) Zone Industrielle, 13160-CHATEAURENARD - France.

La marque CLOSCOUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOSCOUVERT est expirée depuis le 13 décembre 1987.

GRASSET Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS CASTELAINE


GRASSET Emmanuel - Zone Industrielle, 13160-CHATEAURENARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Construction et réparation d'immeubles en général, et, en particulier, de maisons à terminer par l'acquéreur ou le propriétaire lui-même.