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Marques déposées par monsieur GRASA JEAN-PIERRE
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SPINUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPINUT
MONSIEUR GRASA JEAN-PIERRE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE VEGALIS, EN COURS DE FORMATION

Numéro de dépôt :
4283397
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/06/2026
SPINUT de GRASA JEAN-PIERRE

Présentation de la marque SPINUT

Déposée le 28 juin 2016 par monsieur GRASA JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPINUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur GRASA JEAN-PIERRE domicilié(e) APP 9, 3 Impasse Alberto Moradia - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRASA JEAN-PIERRE domicilié(e) 3 IMPASSE ALBERTO MORADIA - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France.

La marque SPINUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINUT arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.


MONSIEUR GRASA JEAN-PIERRE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE VEGALIS, EN COURS DE FORMATION - APP 9, 3 Impasse Alberto Moradia - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


M. GRASA JEAN-PIERRE - 3 IMPASSE ALBERTO MORADIA - 31320 - CASTANET TOLOSAN - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

• produits pharmaceutiques, aliment diététiques à usage médical, aliments pour bébé, compléments alimentaires, herbes médicinales, tisanes.

• fruits conservés, fruits congelés, fruits secs, légumes conservés, légumes surgelés, légumes séchés, légumes cuits, gelée, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, beurre.

• café, thé, cacao, sucre, riz, farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces alimentaires, miel, gâteaux, chocolat, vinaigre, sauces, sucrerie.

• produits de l'agriculture et de l'aquaculture, fruits frais, légumes frais, semences (graines), plantes naturelles, fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, plantes, agrumes.