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Marques déposées par GRAS Suzanne
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CHATEAU LES CABANNES Appellation St Emilion Controlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES CABANNES Appellation St Emilion Controlée
GRAS Suzanne

Numéro de dépôt :
1292821
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque CHATEAU LES CABANNES Appellation St Emilion Controlée

Déposée le 2 décembre 1983 par GRAS Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES CABANNES Appellation St Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRAS Suzanne, domicilié(e) 33330 St Sulpice de Faleyrens (dossier no 2025172) - France.

La marque CHATEAU LES CABANNES Appellation St Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES CABANNES Appellation St Emilion Controlée est expirée depuis le 2 décembre 2003.


GRAS Suzanne - 33330 St Sulpice de Faleyrens (dossier no 2025172) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1993 n°2025172 - Publication au BOPI 1993-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château les Cabannes".