Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONEY PASSION
Numéro de dépôt :
1590420
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2000
Présentation de la marque PONEY PASSION
Déposée le 26 avril 1990 par GRAS Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONEY PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONEY PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY PASSION est expirée depuis le 26 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42