Déposée le 28 mai 2012 par madame Grard Dany
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPinl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est madame Grard Dany domicilié(e) 3 rue de la paix - 53000 - LAVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Grard Dany domicilié(e) 3 rue de la paix - 53000 - LAVAL - France.
La marque SPinl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922788.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPinl est expirée depuis le 28 mai 2022.
Mme Grard Dany - 3 rue de la paix - 53000 - LAVAL - France
Mme Grard Dany - 3 rue de la paix - 53000 - LAVAL - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 22 février 2013 - Rejet partiel n°594839 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-22
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Logiciels de jeux.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; caractères d'imprimerie, clichés. Objets d'art gravés ou lithographiés ;
Service de vente au détail, via un site Internet ou tout autre média électronique d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, des images et/ou des données ; logiciels, logiciels téléchargeables à partir d'une base de données informatique et/ou de réseau Internet ; progiciels, programmes informatiques ; écrans vidéo ; agendas électroniques ; papier et carton ; articles pour reliures : photographies ; clichés. Organisation d'opérations événementielles dans le cadre de la promotion pour la vente de produits via Internet.
Télécommunications. Services de communications électroniques, téléphoniques et par tous moyens téléinformatiques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Services de transmission de textes, de sons, d'images, de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs/enregistreurs portables ou non de contenus multimédias. Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Prêt de livres. Conception, production et montage de programmes radiophoniques, de programmes de télévision et plus généralement d'oeuvres audiovisuelles ; conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de stages, d'ateliers à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de jeux, de concours en matière culturelle, d'éducation ou de divertissement.
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