Déposée le 11 février 2002 par GRARD Alexandre Pierre Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BAT KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est GRARD Alexandre Pierre Jean domicilié(e) 62-66 Allée des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24, ,34130 MAUGUIO - 34130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRARD Alexandre Pierre Jean domicilié(e) 62-66 Alléé des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24,34130 MAUGUIO - 34130 - France.
La marque BAT KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRARD Alexandre Pierre Jean - 62-66 Allée des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24, ,34130 MAUGUIO - 34130 - France
GRARD Alexandre Pierre Jean - 62-66 Alléé des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24,34130 MAUGUIO - 34130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtement (habillement) ; Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; Chapellerie. Jeux (à l'exception des jeux de cartes, des jeux automatiques à prés paiement et des jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; Jouets ; Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) .
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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