GRAPPE D'ENTREPRISES CONSTRUCTION DURABLE, Association
Numéro de dépôt :
3966011
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
Présentation de la marque RESEAU C.L.E ENTREZ DANS LA CONSTRUCTION DURABLE
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par la société GRAPPE D'ENTREPRISES CONSTRUCTION DURABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RESEAU C.L.E ENTREZ DANS LA CONSTRUCTION DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la société GRAPPE D'ENTREPRISES CONSTRUCTION DURABLE domicilié(e) DOMOLANDES, ZAE ATLANTISUD, 50 ALLEE DE CERES - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 357 659 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPPE D'ENTREPRISES CONSTRUCTION DURABLE, M. GILLES TASTET domicilié(e) DOMOLANDES, ZAE ATLANTISUD, 50 ALLEE DE CERES - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France.
La marque RESEAU C.L.E ENTREZ DANS LA CONSTRUCTION DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966011.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU C.L.E ENTREZ DANS LA CONSTRUCTION DURABLE est expirée depuis le 4 décembre 2022.
GRAPPE D'ENTREPRISES CONSTRUCTION DURABLE, Association - DOMOLANDES, ZAE ATLANTISUD, 50 ALLEE DE CERES - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France - SIREN 750357659
GRAPPE D'ENTREPRISES CONSTRUCTION DURABLE, M. GILLES TASTET - DOMOLANDES, ZAE ATLANTISUD, 50 ALLEE DE CERES - 40230 - SAINT GEOURS DE MAREMNE - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions.
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