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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAPHO 12 Imprimeur
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AENOR / Cartes de voeux www.aenor-voeux.fr www.aenor-voeux.com
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AENOR / Cartes de voeux www.aenor-voeux.fr www.aenor-voeux.com
GRAPHO 12 Imprimeur, S.A.

Numéro de dépôt :
4101061
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
AENOR / Cartes de voeux www.aenor-voeux.fr www.aenor-voeux.com de GRAPHO 12 Imprimeur

Présentation de la marque AENOR / Cartes de voeux www.aenor-voeux.fr www.aenor-voeux.com

Déposée le 18 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) GRAPHO 12 Imprimeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AENOR / Cartes de voeux www.aenor-voeux.fr www.aenor-voeux.com »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAPHO 12 Imprimeur domicilié(e) Z.I. Gaillagues, Farrou, BP 265 - 12202 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 705 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHO 12 Imprimeur, M. Bessettes Alain domicilié(e) Z.I. Gaillagues, Farrou, BP 265 - 12202 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


GRAPHO 12 Imprimeur, S.A. - Z.I. Gaillagues, Farrou, BP 265 - 12202 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 322705633


GRAPHO 12 Imprimeur, M. Bessettes Alain - Z.I. Gaillagues, Farrou, BP 265 - 12202 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646547 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646546 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 13 avril 2015 - Rejet partiel n°646545 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Recyclage professionnel ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.