Déposée le 17 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHITEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE DES GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHITEM domicilié(e) 88, avenue Jean Lebas, BP 424, 59058 ROUBAIX Cédex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 839 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc GUEGAN - France.
La marque TERRE DES GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060203.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAPHITEM SARL - 88, avenue Jean Lebas, BP 424, 59058 ROUBAIX Cédex 1 - France - SIREN 351839725
Monsieur Marc GUEGAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : vaisselle non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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