Déposée le 13 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHITEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUR DE VERDURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHITEM domicilié(e) 88, av. Jean Lebas, B.P. 424,59058 ROUBAIX cedex 1 - 59058 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 839 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHITEM domicilié(e) 88, av. Jean Lebas, B.P. 424,59058 ROUBAIX cedex 1 - 59058 - France.
La marque MUR DE VERDURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL GRAPHITEM - 88, av. Jean Lebas, B.P. 424,59058 ROUBAIX cedex 1 - 59058 - France - SIREN 351839725
GRAPHITEM - 88, av. Jean Lebas, B.P. 424,59058 ROUBAIX cedex 1 - 59058 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Constructions non métalliques. Tentures murales non en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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