Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT LAND PARC COMMERCIAL
GRAPHIS CONSEIL (SARL)

Numéro de dépôt :
1643036
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2000
CONFORT LAND PARC COMMERCIAL de GRAPHIS CONSEIL

Présentation de la marque CONFORT LAND PARC COMMERCIAL

Déposée le 30 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHIS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORT LAND PARC COMMERCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHIS CONSEIL domicilié(e) 22, rue de la Rigourdière, 35510 Cesson Sévigné - France.

La marque CONFORT LAND PARC COMMERCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT LAND PARC COMMERCIAL est expirée depuis le 30 avril 2000.

GRAPHIS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUCHERS GOURMETS , A.C.E AGENCE DE COMMUNICATIONS EUROPEENNE , LES COMPOTINES , CLIC & CALL , REGIE CALL


GRAPHIS CONSEIL (SARL) - 22, rue de la Rigourdière, 35510 Cesson Sévigné - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

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