NOTE PLUS
Présentation de la marque NOTE PLUS
Déposée le 7 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHIQUE ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOTE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTE PLUS est expirée depuis le 7 mars 2024.
GRAPHIQUE ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02