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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHIC RESEAU
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subligraphie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

subligraphie
GRAPHIC RESEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4046558
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
subligraphie de GRAPHIC RESEAU

Présentation de la marque subligraphie

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHIC RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « subligraphie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAPHIC RESEAU domicilié(e) Villas d'Entreprises Green Parc, 2 Rue Tellier - 91280 - Saint Pierre du Perray - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 460 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAPHIC RESEAU, M. Raphael Grossot domicilié(e) Villas d'Entreprises Green Parc, 2 Rue Tellier - 91280 - Saint Pierre du Perray - France.

La marque subligraphie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06 16 20 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque subligraphie est expirée depuis le 13 novembre 2023.

GRAPHIC RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : subliphoto , BESTPROOFING , DIGITEXPERT , COMPO CITY , PHOTO TIC


GRAPHIC RESEAU, SAS - Villas d'Entreprises Green Parc, 2 Rue Tellier - 91280 - Saint Pierre du Perray - France - SIREN 379460538


GRAPHIC RESEAU, M. Raphael Grossot - Villas d'Entreprises Green Parc, 2 Rue Tellier - 91280 - Saint Pierre du Perray - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Objets d'art en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Publicité ; reproduction de documents ;

Imprimerie ; tirage de photographies.