Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHIBUS conseil & création
GRAPHIBUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3732169
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
GRAPHIBUS conseil & création de GRAPHIBUS

Présentation de la marque GRAPHIBUS conseil & création

Déposée le 21 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) GRAPHIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAPHIBUS conseil & création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAPHIBUS domicilié(e) Rue Bobby-Sands - 44815 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 498 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selafa HUBERT MAZINGUE & ASSOCIES, Maître Hubert Mazingue domicilié(e) 78 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque GRAPHIBUS conseil & création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHIBUS conseil & création est expirée depuis le 21 avril 2020.

GRAPHIBUS a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHIBUS conseil & création , GR , GRAPHIBUS , GRAPHISIGN , DECOPRINT , GR COM GR design de marque & communication , GRAPHIBUS Conseil & création graphique , GR , CREAPHIC , CONCEPTPRINT


GRAPHIBUS, Société anonyme - Rue Bobby-Sands - 44815 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 331498535


Selafa HUBERT MAZINGUE & ASSOCIES, Maître Hubert Mazingue - 78 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

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