Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORETAS
GRAPHAEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1644769
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001

Présentation de la marque SORETAS

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) GRAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SORETAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAPHAEL domicilié(e) Avenue de Landshut - ZAC de Royallieu, 60200 COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SORETAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORETAS est expirée depuis le 15 février 2001.

GRAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : G GRAPHAEL


GRAPHAEL (société anonyme) - Avenue de Landshut - ZAC de Royallieu, 60200 COMPIEGNE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Matériels, équipements, machines, instruments et installations pour l'industrie en particulier pour l'industrie nucléaire, pour l'industrie du verre, verre plat ou verre creux et les installations de traitement d'effluents liquides ou gazeux;pompes, robinets, vannes, raccord tuyauteries, cuves, capacités, agitateurs, verres de hublots, diviseurs de débit, dosimètres, extracteurs, centrifugeuses, mélangeurs-décanteurs, fours de fusion, fours de calcination, équipements de lavage et/ou de décontamination, cisailles, échangeurs de chaleur, échangeurs d'ions, amortisseurs de chutes d'objets lourds, bancs de prise d'échantillons solides ou liquides, masques de protection individuels, emballages de transport et de stockage de produits radioactifs, matériels et machines d'enrobage de déchets.Automates programmables de commande de machines verrières et nucléaires, machines de découpe, de croquage, de relevage, d'exploitation et d'emballage du verre.Supports bactériens, cellules d'électroflottation ou d'aéroflottation, filtres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.