Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAPH
GRAPH, Association, Direction Générale

Numéro de dépôt :
4387448
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/09/2027
GRAPH de GRAPH

Présentation de la marque GRAPH

Déposée le 6 septembre 2017 par la société GRAPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la société GRAPH domicilié(e) Centre Hospitalier Universitaire, 4 rue Larrey - 49933 - ANGERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 952 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yann BUBIEN, Président domicilié(e) Centre Hospitalier Universitaire, 4 rue Larrey - 49933 - ANGERS CEDEX 9 - France.

La marque GRAPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPH arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.

GRAPH a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH GROUPE DE RECHERCHE ET D'APPLICATIONS HOSPITALIÈRES , GRAPH GROUPEMENT DE RECHERCHE ET D'APPLICATIONS HOSPITALIÈRES


GRAPH, Association, Direction Générale - Centre Hospitalier Universitaire, 4 rue Larrey - 49933 - ANGERS CEDEX 9 - France - SIREN 428952394


Monsieur Yann BUBIEN, Président - Centre Hospitalier Universitaire, 4 rue Larrey - 49933 - ANGERS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Formation.