Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ONDULE CORRUGATED
GRAP (SARL)

Numéro de dépôt :
94543804
Date de dépôt :
07/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2004

Présentation de la marque L'ONDULE CORRUGATED

Déposée le 7 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ONDULE CORRUGATED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAP domicilié(e) 58A Rue du Dessous des Berges, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 556 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAP Madame BLERY Ginette - France.

La marque L'ONDULE CORRUGATED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ONDULE CORRUGATED est expirée depuis le 7 novembre 2004.


GRAP (SARL) - 58A Rue du Dessous des Berges, 75013 PARIS - France - SIREN 326556834


GRAP Madame BLERY Ginette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés.Education; formation Edition de livres, de revues.Prêts de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.