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Marques déposées par la société GRAP'SUD
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OLEOGRAPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OLEOGRAPE
GRAP'SUD, Union de Coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3572411
Date de dépôt :
22/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2028
OLEOGRAPE de GRAP\'SUD

Présentation de la marque OLEOGRAPE

Déposée le 22 avril 2008 par la société GRAP'SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLEOGRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-23 du 6 juin 2008.

Le déposant est la société GRAP'SUD domicilié(e) 120 Chemin de la Regordane - 30360 - CRUVIERS LASCOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 364 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Mme SONNIER – POQUILLON Marie domicilié(e) 23 bis rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque OLEOGRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 05 31 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLEOGRAPE arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

GRAP'SUD a également déposé les autres marques suivantes : FIGANIS , LES SPIRITUEUX VIGNERONS , GM LES SPIRITUEUX VIGNERONS ULTRA PREMIUM , exGrape , G LA GARDONNENQUE , EXGRAPE , GRAP'SUD , FERTIRAISIN , SUCRAISIN , OLEO GRAPE


GRAP'SUD, Union de Coopératives agricoles - 120 Chemin de la Regordane - 30360 - CRUVIERS LASCOURS - France - SIREN 490364247


MSP AVOCATS, Mme SONNIER – POQUILLON Marie - 23 bis rue Maguelone - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675214 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13

Inscription le 18 mars 2019 - Changement de forme juridique n°751948 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, matières tannantes, compost, alcool éthylique, moûts, colle à vin, tanin, tartre non à usage pharmaceutique, alcool vinique, fertilisants.

Colorants pour aliments, colorants pour boissons.

Huiles essentielles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour les soins de la peau.

Substances diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes, résidus de distillerie, marc, vinasse, aliments pour bestiaux.

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation), fruits, traitement des déchets, pressurage de fruits.