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Marques déposées par la société GRAP'SUD
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LES SPIRITUEUX VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES SPIRITUEUX VIGNERONS
GRAP'SUD, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
4295768
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
LES SPIRITUEUX VIGNERONS de GRAP\'SUD

Présentation de la marque LES SPIRITUEUX VIGNERONS

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la société GRAP'SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SPIRITUEUX VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la société GRAP'SUD domicilié(e) - 30360 - CRUVIERS - LASCOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 364 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON domicilié(e) 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque LES SPIRITUEUX VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SPIRITUEUX VIGNERONS arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

GRAP'SUD a également déposé les autres marques suivantes : FIGANIS , GM LES SPIRITUEUX VIGNERONS ULTRA PREMIUM , exGrape , G LA GARDONNENQUE , EXGRAPE , GRAP'SUD , FERTIRAISIN , SUCRAISIN , OLEOGRAPE , OLEO GRAPE


GRAP'SUD, Union de coopératives agricoles - 30360 - CRUVIERS - LASCOURS - France - SIREN 490364247


MSP AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON - 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 18 mars 2019 - Changement de forme juridique n°751948 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), eaux-de-vie, extraits alcooliques, liqueurs, spiritueux.