Déposée le 5 octobre 2001 par la société GRAP'SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXGRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la société GRAP'SUD domicilié(e) - 30360 - CRUVIERS LASCOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 364 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UNION GRAP'SUD domicilié(e) - 30360 - CRUVIERS LASCOURS - France.
La marque EXGRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAP'SUD, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 30360 - CRUVIERS LASCOURS - France - SIREN 490364247
UNION GRAP'SUD - 30360 - CRUVIERS LASCOURS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 8 avril 2002 - retrait partiel n°344187 - Publication au BOPI 2002-04-08
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Inscription le 31 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557198 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2011 n°2482439 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2011-10-18
Inscription le 18 mars 2019 - Changement de forme juridique n°751948 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, matières tannantes, compost, alcool éthylique, moûts, colle à vin, tanin, tartre non à usage pharmaceutique, alcool vinique, fertilisants Colorants pour aliments, colorants pour boissons. Huiles essentielles, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour les soins de la peau. Substances diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement. Huiles et graisses comestibles, huile de pépins de raisin. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, résidus de distillerie, marc, vinasse, aliments pour bestiaux, fruits et légumes frais. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation) , fruits, traitement des déchets, pressurage de fruits
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EXGRAPE"
