Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME
GRANVILLE TECHNOLOGY GROUP LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
99796139
Date de dépôt :
08/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/06/2009

Présentation de la marque TIME

Déposée le 8 juin 1999 par la société étrangère GRANVILLE TECHNOLOGY GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la société étrangère GRANVILLE TECHNOLOGY GROUP LIMITED domicilié(e) Granville House, Blackburn Road, Simonstone, Burnley, BB 12 7GT, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME est expirée depuis le 8 juin 2009.

GRANVILLE TECHNOLOGY GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TIME MACHINE


GRANVILLE TECHNOLOGY GROUP LIMITED, société de droit britannique - Granville House, Blackburn Road, Simonstone, Burnley, BB 12 7GT, ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Inscription le 7 octobre 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°483625 - Publication au BOPI 2008-10-07

Inscription le 26 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310478 - Publication au BOPI 2000-10-26

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Equipements informatiques et logiciels informatiques ; périphériques d'ordinateurs.