Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Scieur Français
GRANULES ET BOIS MOULES DU CENTRE

Numéro de dépôt :
4673992
Date de dépôt :
11/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2030
Le Petit Scieur Français de GRANULES ET BOIS MOULES DU CENTRE

Présentation de la marque Le Petit Scieur Français

Déposée par voie électronique le 11 août 2020 par GRANULES ET BOIS MOULES DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Scieur Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est GRANULES ET BOIS MOULES DU CENTRE domicilié(e) La Mondoune - 87400 - Moissannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANULES ET BOIS MOULES DU CENTRE, Monsieur Thomas COMBAS domicilié(e) La Mondoune - 87400 - Moissannes - France.

La marque Le Petit Scieur Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Scieur Français arrivera à expiration en date du 11 août 2030.

GRANULES ET BOIS MOULES DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : Granulés de France , GBMC Pellets , Les Flammes Vertes


GRANULES ET BOIS MOULES DU CENTRE - La Mondoune - 87400 - Moissannes - France


GRANULES ET BOIS MOULES DU CENTRE, Monsieur Thomas COMBAS - La Mondoune - 87400 - Moissannes - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Bois de construction ; bois façonnés ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).