Déposée le 9 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANULAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRANUDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRANULAND domicilié(e) 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE - 40110 - MORCENX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 634 731 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANULAND domicilié(e) 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE - 40110 - MORCENX - France.
La marque GRANUDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRANULAND, SARL - 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE - 40110 - MORCENX - France - SIREN 382634731
GRANULAND - 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE - 40110 - MORCENX - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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