Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES RENDEZ-VOUS"
S.A. GRANTIL

Numéro de dépôt :
92422594
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque "LES RENDEZ-VOUS"

Déposée le 9 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) GRANTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « "LES RENDEZ-VOUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANTIL domicilié(e) 7, Avenue Ampère - BP 540, 51012 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 420 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT - France.

La marque "LES RENDEZ-VOUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES RENDEZ-VOUS" est expirée depuis le 9 juin 2002.

GRANTIL a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE MAISON. Une valeur sûre pour le mur , Grand Sud , GRANTIL G , GRANTIL


S.A. GRANTIL - 7, Avenue Ampère - BP 540, 51012 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France - SIREN 736420035


Cabinet MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Papiers peints