Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MINERALIA
GRANON Eric

Numéro de dépôt :
94536088
Date de dépôt :
09/09/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
09/09/2004

Présentation de la marque M MINERALIA

Déposée le 9 septembre 1994 par GRANON Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « M MINERALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est GRANON Eric, domicilié(e) Quartier des Balmes, 26100 Romans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fulleringer André - France.

La marque M MINERALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MINERALIA est expirée depuis le 9 septembre 2004.


GRANON Eric - Quartier des Balmes, 26100 Romans - France


Fulleringer André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Roches et minéraux destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture.Minerais Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ; Joaillerie, Bijouterie; Pierres précieuses, pierres fines, pierres ornementales, pierres de collection; Pierreries; ambre, perles.Micas brute et semis ouvragé, amiante et produits en ces matières.Matériaux de construction non métalliques; Pierres, minéraux, brutes et ouvragés; sables argentifères, glaise, quartz, silice

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.