Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-borneo
Granjon Damien

Numéro de dépôt :
3864068
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
i-borneo de Granjon Damien

Présentation de la marque i-borneo

Déposée le 5 octobre 2011 par Granjon Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-borneo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Granjon Damien domicilié(e) La Bergerie – Hameau d'Urtis - 05130 - VENTEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Granjon Damien domicilié(e) La Bergerie – Hameau d'Urtis - 05130 - VENTEROL - France.

La marque i-borneo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-borneo est expirée depuis le 5 octobre 2021.


Granjon Damien - La Bergerie – Hameau d'Urtis - 05130 - VENTEROL - France


Granjon Damien - La Bergerie – Hameau d'Urtis - 05130 - VENTEROL - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 1 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°595891 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-03-01

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601928 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Appareils et instruments de production d'électricité, à savoir générateurs solaires photovoltaïques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Distribution d'énergie.