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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANJA
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TEMVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

TEMVER
GRANJA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1349662
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
07/11/2015
TEMVER de GRANJA

Présentation de la marque TEMVER

Déposée le 7 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GRANJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TEMVER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANJA domicilié(e) 102 route de Toulouse,31270 CUGNAUX (dossier no 2299400) - 31270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 730 800 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associ domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2299400) - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMVER est expirée depuis le 7 novembre 2015.

GRANJA a également déposé les autres marques suivantes : OKOSHI , GRANJA , GRANJA TOUJOURS PRETS , SECAVER , MS


GRANJA Société Anonyme - 102 route de Toulouse,31270 CUGNAUX (dossier no 2299400) - 31270 - France - SIREN 730800661


Cabinet BARRE LAFORGUE & associ - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2299400) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299400 - Publication au BOPI 2005-10-20

Renouvellement avec limitation le 20 octobre 2005 n°2056568 - Publication au BOPI 2005-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 29 décembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°446553 - Publication au BOPI 2006-12-29

Inscription - Transmission de propriété n°34505 - Publication au BOPI

Matériel de jardinage et de motoculture, tondeuses.Outils, outillage et instruments de jardinage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).